Conditions
Conditions d’Utilisation
Ces Conditions d’Utilisation décrivent les modalités d’accès et d’utilisation du site Stellars Soft et, de manière générale, la façon dont nous collaborons avec les clients sur des projets de développement logiciel.
Champ d’application des conditions
Ces conditions s’appliquent à votre utilisation de ce site web et des contenus que nous y publions. Elles ne remplacent pas les termes d’un contrat écrit distinct que vous pourriez conclure avec Stellars Soft pour des services de développement logiciel ou d’autres prestations. En cas de conflit entre ces conditions et un contrat signé, les dispositions du contrat prévaudront généralement pour le périmètre concerné.
Utilisation du site web
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui ni n’entrave leur utilisation du site. L’ensemble du contenu de ce site, y compris les textes, graphiques, logos et éléments de code, appartient à Stellars Soft ou est utilisé sous licence et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer ou republier ces contenus sans notre autorisation écrite préalable, sauf lorsque cela est clairement autorisé (par exemple, le partage d’articles publics avec attribution).
Propositions et prestations
Les informations sur nos services présentées sur ce site sont fournies à titre purement informatif et ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Les services formels de développement logiciel, de support ou de conseil sont régis par des propositions, des descriptifs de prestations (Statements of Work) ou des contrats de services distincts. Ces documents définissent plus précisément le périmètre, les responsabilités, les honoraires, les délais et les critères d’acceptation de chaque mission.
Propriété intellectuelle
Sauf accord contraire dans un contrat écrit, Stellars Soft (ou ses concédants de licence) conserve tous les droits, titres et intérêts sur les outils, méthodologies et matériaux préexistants que nous utilisons pour fournir nos services. La propriété des livrables spécifiques à un projet, y compris le code source et la documentation, est définie dans votre contrat de services. Le contenu de ce site, ainsi que les éléments de marque et de design, demeurent la propriété exclusive de Stellars Soft et ne peuvent être réutilisés sans autorisation.
Garanties et limitation de responsabilité
Ce site web et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Bien que nous nous efforcions de maintenir des informations exactes et à jour, nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’erreurs, totalement sécurisé ou disponible en permanence. Dans la mesure maximale permise par la loi, Stellars Soft ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l’utilisation de ce site ou de la confiance accordée à son contenu. Rien dans ces conditions n’a pour but d’exclure une responsabilité qui ne peut l’être en vertu de la législation applicable.
Droit applicable et juridiction
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction principale dans laquelle vous exercez votre activité (telle que spécifiée dans votre contrat de services formel). Tout litige relatif à ces conditions ou à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de cette juridiction, dans la mesure autorisée par la loi. Il vous incombe de respecter l’ensemble des lois locales applicables à l’utilisation que vous faites de ce site.
Modification des conditions
Nous pouvons mettre à jour ponctuellement ces Conditions d’Utilisation, par exemple pour refléter des modifications de nos services, de notre activité ou de la réglementation. La date de « dernière mise à jour » indiquera quand des changements ont été effectués pour la dernière fois. Si vous continuez à utiliser le site après la publication des conditions mises à jour, vous serez réputé avoir accepté ces changements. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page.